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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Laboratoires CLEMASCIENCE
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SPA POMOTHERAPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA POMOTHERAPIE
Laboratoires CLEMASCIENCE, EURL

Numéro de dépôt :
3859406
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2021
SPA POMOTHERAPIE de Laboratoires CLEMASCIENCE

Présentation de la marque SPA POMOTHERAPIE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Laboratoires CLEMASCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPA POMOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Laboratoires CLEMASCIENCE domicilié(e) Cité de la Cosmétique,, 2 Rue Odette Jasse, Bât.B. - 13015 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires CLEMASCIENCE domicilié(e) Cité de la Cosmétique,, 2 Rue Odette Jasse, Bât.B. - 13015 - Marseille - France.

La marque SPA POMOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA POMOTHERAPIE est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Laboratoires CLEMASCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : POMOLOGIA , VITC2 , CLEMASCIENCE ELEMENTS


Laboratoires CLEMASCIENCE, EURL - Cité de la Cosmétique,, 2 Rue Odette Jasse, Bât.B. - 13015 - Marseille - France


Laboratoires CLEMASCIENCE - Cité de la Cosmétique,, 2 Rue Odette Jasse, Bât.B. - 13015 - Marseille - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577647 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Inscription le 30 juin 2017 - Retrait partiel n°703128 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides à usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux rendus sous contrôle médical, salons de beauté rendus sous contrôle médical, salons de coiffure rendus sous contrôle médical.